Réduction impots loi Scellier - Défiscalisation Scellier

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Domaine Agian
 
Réduction impots loi Scellier Bassussarry, Biarritz, Anglet, Bayonne
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Réduction impots loi Scellier
Bassussarry, Anglet, Biarritz, Bayonne
(Zone B1)
dans les Pyrénées-Atlantiques (64)
en région Aquitaine

BASSUSSARRY

Réduction impots loi ScellierFICHE DE PRESENTATION

Définition physique

La commune de BASSUSSARRY est située dans les Pyrénées Atlantiques, au cœur du Pays Basque, entre mer et campagne et à quelques minutes de Biarritz, Anglet et Bayonne, 3 pôles économiques principaux de la Côte Basque.
Grâce à la proximité directe de ces agglomérations, Bassussarry est très bien desservie par les autoroutes A53 et A54 (à environ 2H45 de Toulouse et 2H00 de Bordeaux). Sa localisation privilégiée permet de rayonner facilement vers l'ensemble des nombreux villages typiques qui font l'attrait de la région.
La commune s'étend sur 6,5 km² et comprend environ 2.500 habitants.
Son calme, son superbe golf, son bourg coquet et ses belles villas construites dans une campagne vallonnée, en font un des villages basques les plus prisés du moment.

GRAPHIQUES,:

1 - Développement urbain
2 - Evolution démographique

1999
2004
Nombre de résidences principales
614
601
Nombre de logements
697
1.024
dont logements individuels
624
802
dont logements collectifs
73
222

Le premier graphique montre une augmentation de 50 % de résidences principales en 5 ans. On constate également sur le 2ème graphique une hausse de 200 % du nombre d'habitants sur les 30 dernières années.

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Réduction impots loi ScellierDéfinition économique

Facile d'accès (Gare de Biarritz, Autoroute A63, Aéroport de Biarritz) et bénéficiant d'une situation privilégiée entre mer et campagne, Bassussarry connaît un fort attrait touristique dû à son calme, sa qualité de vie, son authenticité et sa proximité tant des stations balnéaires (3 km de Biarritz) que des villages typiques de l'intérieur du Pays Basque. Les 187 entreprises implantées sur la commune sont un atout majeur de développement économique et social. Le flux migratoire important sur la côte basque, et le nombre en constante évolution de sièges sociaux s'implantant dans la région, génèrent une demande locative extrêmement importante. Selon le dernier recensement de la population (2004), Bassussarry a connu une nette hausse de 37,6 % de sa population depuis 1999.

Définition fiscale

Réduction impots loi ScellierVentes réalisées en Etat futur d'Achèvement (V.E.F.A.). Dispositions de la loi de 1967. dispositifs « Scellier-Scellier intermédiaire »: le bien est acquis neuf ou en état futur d'achèvement et donné en location nue pour une durée de neuf ans minimum à un locataire qui en fait son habitation principale. Une réduction d'impôt de 22 % du prix d'acquisition pour les actes passés en 2011 peut être accordée. Elle est imputée sur 9 ans à compter de l'année de livraison du bien, sans prorata temporis la 1ère année, les loyers sont plafonnés. Dans le dispositif Scellier intermédiaire (dans lequel les ressources des locataires sont aussi plafonnées) un complément de réduction d'impôt de 1,67 % par an pendant 6 ans après la première période de 9 ans peut être pratiquée ainsi qu'une déduction de 30 % des revenus locatifs bruts.

LA REGION

Les Pyrénées-Atlantiques (64)

La résidence « Domaine AGIAN » se situe dans les Pyrénées-Atlantiques (64), à BASSUSSARRY, village périurbain du Pays Basque, voisin d'Arcangues, Anglet (2 km), Bayonne (3km) et Biarritz (3 km).
Tout proche de la chaîne des Pyrénées, BASSUSSARRY est également située à quelques kilomètres de la frontière espagnole.
Elle bénéficie de nombreux axes de communication: autoroute (A64), Gare et Aéroport (Biarritz).
La Côte Basque, haut lieu du tourisme et de la tradition, attire plus que jamais tant par son architecture, que sa gastronomie ou son environnement exceptionnel.
Tous ces atouts renforcent l'essor de la région et expliquent le fort flux migratoire (+12 % depuis 2004).
La région Aquitaine est la 2ème région la plus attractive de France après le Languedoc-Roussillon.
Le Pays Basque compte aujourd'hui 31.500 sociétés telles que : Quiksilver, Turbomeca, Dassault... et 120.000 actifs.

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Réduction impots loi ScellierBassussary et la Côte Basque (64)

Bassussarry, authentique village du Pays Basque, jouxte l'agglomération du BAB (Bayonne - Anglet - Biarritz). Cette
situation géographique exceptionnelle, entre océan et campagne, offre un cadre de vie privilégié et très recherché. (Voir article du Sud-Ouest en annexe). A quelques pas de la côte, Bassussarry donne les clés du Pays Basque : aux portes de l'Espagne, il annonce un pays haut en couleur et une tradition préservée.
Célèbre pour l'originalité de sa culture, son climat, ses maisons colorées, son patrimoine resté intact ou encore sa gastronomie, la Côte basque l'est également pour ses traditions et ses loisirs: les animations folkloriques, les rencontres de pelote et de force basque, la foire au jambon et les Fêtes de Bayonne, le golf, le rugby, le surf et la pêche sont autant d'invitations à la découverte et à la détente.
Ses visiteurs célèbres comme Eugénie l'épouse de Napoléon III, le roi Edouard VII d'Angleterre, Edmond Rostand et de
nombreuses personnalités aujourd'hui témoignent du succès intemporel de cette région de caractère.

Réduction impots loi ScellierQuelques données clefs

- Communauté d'agglomérations du BAB : (BAYONNE - ANGLET - BIARRITZ): + de 150.000 habitants.
- PAYS BASQUE : 2ème pôle économique d'Aquitaine après la région bordelaise.
- Forte croissance démographique (2 % l'an): 20 % en 10 ans, soit 50.000 habitants en + d'ici 2020.
- Présence de grosses entreprises : Turboméca, Quiksilver, Dassault, Volcom...
- Nombre d'entreprises : 31.500 , 92 % d'entre elles y ont implanté leur siège social.

Accès

Accès par autoroute :
Réduction impots loi Scellier- Bordeaux (A63) : 186 Km,
- TOULOUSE (A64) : 301 Km,
- PARIS (A10-A63) : 773 Km.

Accès par le TGV :
- BORDEAUX : 1H45,
- TOULOUSE : 3H10,

-
PARIS : 4H50.
Accès en avion :
- LYON : 01H10 - 3 vols/jour,
- NICE : 01H20 - 2 vols/semaine,
Réduction impots loi Scellier- PARIS : 01H15 - 8 vols/jour.
- Destinations européennes telles que Bruxelles, Rotterdam, Dublin, Londres...

PRESENTATION DE LA RESIDENCE

La Résidence

Le « Domaine AGIAN » est situé en plein cœur du bourg de BASSUSSARRY, charmant village du Pays Basque, à la fois rural et périurbain. Son emplacement privilégié, sa proximité des plages et de l'agglomération du BAB (Bayonne, Anglet, Biarritz),ses sentiers et divers aménagements sportifs en font un lieu de vie particulièrement recherché, où il fait bon vivre toute l'année, comme en témoigne le fort taux de résidences principales.

Réduction impots loi ScellierVie pratique : Différents petits commerces et services (supérette Vival, boulangerie, pharmacie, médecin etc.) sont à proximité immédiate. Les centres de vie principaux, comme la Mairie, le fronton et la bibliothèque sont également accessibles à pied.
Accès : La gare de Biarritz se trouve à 5 minutes en voiture, l'aéroport à seulement 10 minutes et l'accès à l'autoroute est également proche.
Caractéristiques : Niché dans un écrin de verdure, entre mer et campagne et répartie sur 6 bâtiments de 3 niveaux, le DOMAINE AGIAN comprend environ 130 appartements BBC du T2 au T4. Les logements offrent de belles surfaces et bénéficient de stationnements en sous-sol ainsi que de prestations de qualité.

Environnement

Découvrez votre futur appartement à l'architecture élégante, en complète harmonie avec son environnement résidentiel, bénéficiant du label BBC (Bâtiment Basse Consommation énergétique).
Le label EFFINERGIE BBC, qui sera délivré à la livraison du programme, est une appellation identifiant les bâtiments dont les très faibles besoins énergétiquescontribuent à atteindre les objectifs de 2050, soit réduire les émissions de gaz à effet de serre. Il est délivré par des organismes indépendants reconnus par l'Etat.Ce label permet également d'optimiser son investissement.
Pour Bénéficier du label BBC, la plus haute exigence réglementaire en matière de performance énergétique, les bâtiments doivent répondre à 7 critères bienparticuliers : Parois/isolation, Menuiseries extérieures, Ventilation, Eclairage,Production d'eau chaude, Chauffage et Perméabilité à l'air.
Réduction impots loi ScellierLes matériaux les plus performants en termes d'isolation thermique, mais aussi phonique, sont mis en oeuvre, associés à des doubles vitrages.Les systèmes de chauffage, eau chaude sanitaire et VMC sont conçus et choisis judicieusement en fonction des résultats de l'étude thermique réalisée par un bureau d'étude spécialisé.
Le programme s'inscrit donc dans une démarche environnementale avec, à la clé, un confort optimal été comme hiver pour une facture d'énergie maitrisée.